Mémorial A n° 39 de 1920

Acte modificatif

Signature : 20/05/1920

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1920

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1919

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1920

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1920

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt commercial communal

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1920

Publication : 29/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettborn


Retour
haut de page