Mémorial A n° 42 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Arsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/1920

Signature : 08/06/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 04/06/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : commission

Sujets secondaires : commerçant

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/02/1921

Signature : 07/06/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : combustible

Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1920

Publication : 09/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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