Mémorial A n° 43 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1919

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1920

Publication : 12/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 43

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen


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