Mémorial A n° 44 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte modificatif

Signature : 15/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/08/1920

Signature : 15/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/07/1920

Signature : 18/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/07/1920

Signature : 17/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 22/04/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1920

Signature : 17/06/1920

Publication : 19/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 44

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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