Mémorial A n° 45 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Justice

Sujets principaux : étranger

Sujets secondaires : contrôle

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Acte modifié

Signature : 25/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/07/1920

Signature : 20/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/08/1920

Signature : 26/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Consulter
Acte modifié

Signature : 22/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Consulter
Acte modifié

Signature : 22/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1919

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/04/1922

Signature : 21/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Finances

Sujets principaux : aliénation

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/04/1922

Signature : 21/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école d'artisans

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 07/03/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget


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