Mémorial A n° 48 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/08/1920

Signature : 04/07/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 26/03/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Économie

Sujets principaux : Chambre de commerce

Sujets secondaires : publication

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/06/1921

Signature : 03/07/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Environnement - Climat

Sujets principaux : convention internationale, pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/05/1924

Signature : 28/06/1920

Publication : 10/07/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 48

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : Chambre de travail

Sujets secondaires : création


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