Mémorial A n° 5 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1919

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/02/1920

Signature : 15/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 17/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/1926

Signature : 09/01/1920

Publication : 17/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 5

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : jury d'examen


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