Mémorial A n° 55 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

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Acte modifié

Signature : 30/07/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : admission

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/01/1972

Signature : 04/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 05/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 28/01/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/04/1922

Signature : 03/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Finances

Sujets principaux : aliénation

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/08/1920

Signature : 01/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/07/1922

Signature : 06/08/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1920

Publication : 07/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre


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