Mémorial A n° 56 de 1920

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/09/1921

Signature : 06/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/03/1958

Signature : 04/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : conseiller

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 12/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte modificatif

Signature : 07/08/1920

Publication : 13/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 56

Auteur : Finances

Sujets principaux : Cour des Comptes

Sujets secondaires : organisation


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