Mémorial A n° 6 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1919

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1920

Signature : 20/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : tribunal

Sujets secondaires : assesseur

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/1916

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1919

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : société de secours mutuels

Sujets secondaires : subvention

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/02/1920

Signature : 21/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/02/1920

Signature : 17/01/1920

Publication : 24/01/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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