Mémorial A n° 61 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : réglementation

Acte modificatif

Signature : 24/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1908

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 23/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 20/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Économie

Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle

Sujets secondaires : protection

Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1920

Publication : 25/08/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 61

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt commercial communal


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