Mémorial A n° 9 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1920

Publication : 03/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1920

Signature : 21/01/1920

Publication : 03/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : délégation du personnel

Sujets secondaires : institution

Acte de base non modifié

Signature : 09/01/1920

Publication : 03/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : hygiène

Acte modificatif

Signature : 27/01/1920

Publication : 03/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 9

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : réglementation


Retour
haut de page