Mémorial A n° 17 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 25/01/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 10/03/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Finances

Sujets principaux : cabaretage

Sujets secondaires : régime

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1920

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : maladie transmissible

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1920

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1921

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : employé privé

Sujets secondaires : Commission spéciale


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