Mémorial A n° 18 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : indemnité

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/09/1921

Signature : 24/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/04/1921

Signature : 23/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 05/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/04/1921

Signature : 21/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1920

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1921

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : maladie transmissible


Retour
haut de page