Mémorial A n° 26 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 09/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : hypothèque

Acte modificatif

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

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Acte modifié

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : acquisition

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 05/03/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : démission

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : acquisition

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 12/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 12/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : acquisition

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : avance financière

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1921

Publication : 16/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg


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