Mémorial A n° 3 de 1921

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/01/1921

Signature : 05/01/1921

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1920

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1921

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1926

Signature : 30/12/1920

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Santé

Sujets principaux : art de guérir

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1920

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : services agricoles

Sujets secondaires : frais de route

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1921

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1920

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1921

Publication : 08/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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