Mémorial A n° 40 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/07/1921

Signature : 08/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/12/1921

Signature : 10/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Justice

Sujets principaux : Office national de conciliation

Sujets secondaires : bail à loyer

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/07/1921

Signature : 08/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission d'examen

Sujets secondaires : école d'artisans

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 02/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : combustible

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1921

Publication : 10/06/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 40

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Commission d'examen

Sujets secondaires : école d'artisans


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