Mémorial A n° 54 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

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Acte modifié

Signature : 06/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 05/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : délégation du personnel

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Justice

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : explosif

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : service sanitaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte modificatif

Signature : 02/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : assurance

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 01/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/02/2009

Signature : 02/08/1921

Publication : 09/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 54

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation


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