Mémorial A n° 56 de 1921

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : amnistie

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Finances

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires : répartition

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Acte modifié

Signature : 09/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport

Sujets secondaires : organisation

Acte modificatif

Signature : 13/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : hygiène

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1921

Publication : 13/08/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux


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