Mémorial A n° 23 de 1923

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/12/1931

Signature : 14/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 14/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : contrôle

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt commercial communal

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1922

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/07/1927

Signature : 12/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance pension

Sujets secondaires : ajustement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1923

Publication : 19/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 23

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention


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