Mémorial A n° 26 de 1923

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 05/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/08/1963

Signature : 06/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : importation, exportation, transit

Acte de base non modifié

Signature : 05/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 02/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : permis de chasse

Acte de base non modifié

Signature : 01/09/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 07/06/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1993

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1923

Publication : 09/06/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Harlange


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