Mémorial A n° 32 de 1923

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/09/1924

Signature : 09/07/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

Acte de base non modifié

Signature : 07/07/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/10/1923

Signature : 30/06/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Acte de base non modifié

Signature : 09/07/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

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Acte modifié

Signature : 09/07/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : administration

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1923

Publication : 10/07/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Consdorf

Sujets secondaires : déchet


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