Mémorial A n° 37 de 1923
Signature : 07/08/1923
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 07/08/1923
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 07/08/1923
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
Signature : 01/08/1923
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
Signature : 30/12/1922
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
Signature : 01/08/1923
Publication : 10/08/1923
Année et numéro de Mémorial : 1923 / 37
- Arrêté du 7 août 1923 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 37 de 1923)
- Arrêté du 7 août 1923 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 37 de 1923)
- Loi du 7 août 1923 ayant pour objet de rendre obligatoire l'instruction des aveugles et des sourds-muets. (Mémorial A n° 37 de 1923)
- Arrêté grand-ducal du 1er août 1923 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 1er juin 1922, concernant l'affectation (...) (Mémorial A n° 37 de 1923)
- Arrêté grand-ducal du 1er août 1923 concernant le tarif des douanes. (Mémorial A n° 37 de 1923)
- Règlement communal du 30 décembre 1922 sur le cimetière de Belvaux- Sanem. (Mémorial A n° 37 de 1923)
Retour
haut de page