Mémorial A n° 38 de 1923

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, exportation, transit, produit agricole

Sujets secondaires : autorisation, réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/09/1923

Signature : 11/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/09/1923

Signature : 17/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/03/1974

Signature : 16/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 05/06/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

Acte modificatif

Signature : 14/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité

Sujets secondaires : statut

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/09/1923

Signature : 17/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/08/1963

Signature : 18/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : importation, exportation, transit

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Acte modifié

Signature : 11/08/1923

Publication : 18/08/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 38

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : législation


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