Mémorial A n° 59 de 1923

Acte modificatif

Signature : 22/10/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/10/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/01/1930

Signature : 22/11/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Justice

Sujets principaux : taxe

Sujets secondaires : réglementation

Acte modificatif

Signature : 22/10/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1923

Publication : 24/11/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : syndicat de communes


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