Mémorial A n° 18 de 1924

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1923

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1924

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1924

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/1924

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1923

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte modificatif

Signature : 10/04/1924

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage


Retour
haut de page