Mémorial A n° 28 de 1924

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 17/04/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/02/1925

Signature : 19/06/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/06/1945

Signature : 16/06/1924

Publication : 24/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen


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