Mémorial A n° 59 de 1924

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte modificatif

Signature : 18/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/08/1926

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1924

Publication : 29/11/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg


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