Mémorial A n° 57 de 1925

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : fixation

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : station viticole

Sujets secondaires : surveillance

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Acte modifié

Signature : 14/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Culture

Sujets principaux : culture

Sujets secondaires : cinéma

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Crédit foncier

Sujets secondaires : organisation

Consulter
Acte modifié

Signature : 24/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : enseignant

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : station viticole

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : enseignant

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1925

Publication : 04/12/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort


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