Mémorial A n° 28 de 1927

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : acquisition

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance

Sujets secondaires : calcul

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1961

Signature : 23/05/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Finances

Sujets principaux : cabaretage

Sujets secondaires : régime

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1927

Publication : 28/05/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 28

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : bois

Sujets secondaires : exploitation


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