Mémorial A n° 29 de 1927

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : bail à loyer

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/12/1929

Signature : 23/05/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : caisse de maladie

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1925

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1927

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention


Retour
haut de page