Mémorial A n° 34 de 1927

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : bail à loyer

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/2007

Signature : 30/06/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : utilisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/09/1945

Signature : 26/06/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État

Sujets secondaires : création

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/12/2000

Signature : 26/06/1927

Publication : 01/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 34

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation


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