Mémorial A n° 36 de 1927

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte modificatif

Signature : 30/06/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1926

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : permis de chasse

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1971

Signature : 02/07/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : protection

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/1927

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation


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