Mémorial A n° 6 de 1927

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1927

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/01/1931

Signature : 09/02/1927

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : chômage

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1927

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : station viticole

Sujets secondaires : surveillance

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/1927

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/1927

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1926

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1926

Publication : 12/02/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange


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