Mémorial A n° 29 de 1928

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1927

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : État

Sujets principaux : Conseil d'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1927

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

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Acte modifié

Signature : 04/06/1928

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Crédit foncier

Sujets secondaires : réglementation


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