Mémorial A n° 3 de 1928

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1928

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1928

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1928

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : liste

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Finances

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte et bilan

Acte de base non modifié

Signature : 01/09/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1928

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu


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