Mémorial A n° 38 de 1929

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 07/03/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : conseil communal

Sujets secondaires : dissolution

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1929

Publication : 27/07/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation


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