Mémorial A n° 52 de 1929

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

Acte de base non modifié

Signature : 04/10/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : vente

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : cadastre et topographie, géomètre

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/10/1947

Signature : 30/09/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Finances

Sujets principaux : entrepôt

Sujets secondaires : droit de magasin

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : cotisation

Acte de base non modifié

Signature : 31/08/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1929

Publication : 12/10/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette


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