Mémorial A n° 20 de 1930

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/07/1936

Signature : 07/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

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Acte modifié

Signature : 26/04/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : concession

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Justice

Sujets principaux : notariat

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange


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