Mémorial A n° 31 de 1930

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Culture

Sujets principaux : association et fondation

Sujets secondaires : utilité publique

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/12/1935

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : acquisition

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : assistance

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/06/1938

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/02/1940

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : jury d'examen

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte modificatif

Signature : 20/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : régime

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/1930

Publication : 05/07/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen


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