Mémorial A n° 62 de 1932
A62 : Règlement communal du 24 août 1932 concernant la conduite d'eau de Bettborn-Platen - Bettborn.
Signature : 24/08/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Signature : 19/11/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/09/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Signature : 17/09/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Signature : 19/11/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Signature : 18/11/1932
Publication : 21/11/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 62
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : chambres professionnelles
Sujets secondaires : élection
- Arrêté grand-ducal du 19 novembre 1932 portant augmentation de la taxe d'importation prévue par la loi du 21 juillet (...) (Mémorial A n° 62 de 1932)
- Circulaire ministérielle du 19 novembre 1932 aux administrations communales concernant le renouvellement des membres (...) (Mémorial A n° 62 de 1932)
- Circulaire ministérielle du 18 novembre 1932 concernant la révision des listes électorales pour les chambres professionnelles (...) (Mémorial A n° 62 de 1932)
- Règlement communal du 17 septembre 1932 concernant les attroupements - Diekirch. (Mémorial A n° 62 de 1932)
- Règlement communal du 17 septembre 1932 concernant l'abattoir municipal - Diekirch. (Mémorial A n° 62 de 1932)
- Règlement communal du 24 août 1932 concernant la conduite d'eau de Bettborn-Platen - Bettborn. (Mémorial A n° 62 de 1932)
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