Mémorial A n° 65 de 1932
Signature : 09/07/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Signature : 29/11/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : publicité
Signature : 06/08/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Signature : 19/07/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Signature : 16/09/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Signature : 16/09/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Plus en vigueur : 22/09/1938
Signature : 03/12/1932
Publication : 03/12/1932
Année et numéro de Mémorial : 1932 / 65
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : examen
- RECTIFICATIF de l'arrêté ministériel du 21 novembre 1932 concernant l'examen pour l'aptitude pédagogique. (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Instructions du 29 novembre 1932 relatives à l'exécution de l'arrêté ministériel du 26 mai 1932 sur le régime des (...) (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Règlement communal du 16 septembre 1932 concernant les déclarations de départ et d'arrivée - Differdange. (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Règlement communal du 16 septembre 1932 concernant les jeux et amusements publics - Differdange. (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Règlement communal du 6 août 1932 concernant les foires et marchés - Redange. (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Règlement communal du 19 juillet 1932 concernant la circulation - Remich. (Mémorial A n° 65 de 1932)
- Règlement communal du 9 juillet 1932 concernant le cimetière - Bettembourg. (Mémorial A n° 65 de 1932)
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