Mémorial A n° 21 de 1933

Consulter
Acte modifié

Signature : 06/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1937

Signature : 06/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Consulter
Acte modifié

Signature : 05/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1932

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

Acte de base non modifié

Signature : 09/05/1933

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen


Retour
haut de page