Mémorial A n° 22 de 1933

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1933

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : aménagement du territoire

Sujets secondaires : parcelle

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1933

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/1933

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Garnich

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1933

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1933

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Organisation enseignement

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1932

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen


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