Mémorial A n° 3 de 1934

Acte de base non modifié

Signature : 03/10/1933

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Perlé

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Acte modifié

Signature : 15/01/1934

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/1935

Signature : 15/01/1934

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1934

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1934

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1933

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1933

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 18/01/1934

Publication : 19/01/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 3

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : liste


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