Mémorial A n° 32 de 1934

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/04/1937

Signature : 08/06/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : armes et munitions

Consulter
Acte modifié

Signature : 22/03/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : modification

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1927

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte de base non modifié

Signature : 08/01/1934

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg


Retour
haut de page