Mémorial A n° 35 de 1935

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1934

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Education nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Education nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/07/1936

Signature : 22/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : caisses de maladie

Sujets secondaires : fermeture

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Intérieur, Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/01/1948

Date de dernière modification : 03/07/2009

Signature : 21/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Finances

Sujets principaux : douane et accise

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Education nationale, Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : Ecole agricole

Sujets secondaires : examen

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Acte modifié

Date de dernière modification : 13/09/2005

Signature : 24/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : faillite

Acte de base non modifié

Signature : 21/05/1935

Publication : 25/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 35

Auteur : Education nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : examen


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