Mémorial A n° 41 de 1936

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Agriculture, Viticulture, Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1934

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/08/1936

Signature : 29/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1948

Signature : 22/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1934

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1934

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1936

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1934

Publication : 30/05/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg


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