Mémorial A n° 50 de 1936
Signature : 24/06/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Auteur : Agriculture, Viticulture
Sujets principaux : école ménagère
Sujets secondaires : organisation
Signature : 25/06/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Signature : 25/04/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Signature : 04/04/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Signature : 01/04/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Signature : 02/05/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Plus en vigueur : 03/06/1937
Signature : 29/06/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Classes Moyennes et Tourisme, Finances
Sujets principaux : convention internationale, tourisme
Sujets secondaires : organisation, réglementation, tourisme
Signature : 23/04/1936
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
Signature : 01/12/1935
Publication : 29/06/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 50
- Arrêté grand-ducal du 29 juin 1936, concernant les mesures d'exécution de la Convention relative au tourisme allemand (...) (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Arrêté du 25 juin 1936, autorisant temporairement la capture de l'écrevisse dans les cours d'eau indigènes. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Arrêté du 24 juin 1936, portant règlement sur l'organisation de l'Ecole ménagère rurale ambulante. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur la conduite d'eau des sections de Contern, Moutfort et Medingen. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur la conduite d'eau de la section de Bettendorf. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur la conduite d'eau de la section de Saeul. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur le cimetière de Roeser. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur la conduite d'eau de la commune de Pétange. (Mémorial A n° 50 de 1936)
- Règlement sur le cimetière de Reisdorf. (Mémorial A n° 50 de 1936)
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