Mémorial A n° 80 de 1936
Signature : 11/11/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 11/11/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : marques
Signature : 31/10/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : utilité publique
Sujets secondaires : aménagement du territoire
Plus en vigueur : 26/12/1976
Signature : 11/11/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Plus en vigueur : 04/06/1967
Signature : 11/11/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Auteur : Finances, Économie
Sujets principaux : commerce, denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : commercialisation, réglementation
Signature : 31/10/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : utilité publique
Sujets secondaires : aménagement du territoire
Plus en vigueur : 17/11/1936
Signature : 12/11/1936
Publication : 14/11/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 80
- Arrêté du 12 novembre 1936, concernant l'élection des délégués-ouvriers en matière d'assurance-accidents indus (...) (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1936, concernant la création et l'emploi d'une marque collective artisanale. (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1936, portant modification de l'arrêté grand-ducal du 30 novembre 1929, fixant (...) (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1936, réglementant la vente du pain. (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1936, par lequel les art. 2, 46 et 51 de l'ordonnance royale grand-ducale du (...) (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 31 octobre 1936, déclarant d'utilité publique les travaux de redressement de la route des (...) (Mémorial A n° 80 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 31 octobre 1936, déclarant d'utilité publique les travaux de redressement de la route n° (...) (Mémorial A n° 80 de 1936)
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